STOP suit une hiérarchie de contrôle.
La substitution d’un cancérogène permet d’éviter totalement l’exposition puisque le cancérogène est supprimé et remplacé.
La substitution des cancérogènes peut s’avérer difficile. Une alternative techniquement équivalente doit être disponible et réalisable. Le risque lié à la solution de remplacement doit être inférieur à celui lié au cancérogène remplacé. Si une évaluation ne permet pas de remplacer un certain cancérogène, les raisons doivent être documentées de manière transparente. En général, une substitution réussie réduit les risques pour les employés et permet aux employeurs de mettre en œuvre des mesures de gestion des risques moins exigeantes. Lorsque l’exposition à un cancérogène est entièrement éliminée, il n’est plus nécessaire de tenir un registre d’exposition ni de le conserver jusqu’à 40 ans. Cela pourrait réduire les coûts, par exemple pour les équipements de sécurité, les déchets, les examens médicaux. Par-dessus tout, la substitution est bénéfique pour la santé des travailleurs. Lors de l’évaluation de la substitution,
- Vérifiez les obligations légales susceptibles de restreindre ou de limiter l’utilisation du cancérogène.
L’autorisation au titre de REACH en est un exemple. - Identifiez les cancérogènes présentant le risque le plus élevé sur le lieu de travail et considérez-les en premier lieu.
- Vérifiez si le cancérogène utilisé a une fonction dans le mélange ou l’article final.
Si c’est le cas, ces cancérogènes sont généralement plus difficiles à remplacer et peuvent nécessiter une nouvelle conception de votre mélange ou article ou des modifications plus importantes de l’ensemble du processus de production. - Déterminez les critères dont votre client a réellement besoin et si ces critères sont flexibles pour permettre des changements.
- Définissez des critères de substitution pertinents pour vous et votre entreprise.
Sachez qu’une solution beaucoup plus sûre ne doit pas être écartée pour une simple question de coût. - Identifiez les personnes qui doivent être impliquées dans votre chaîne d’approvisionnement.
- Recueillez des informations sur les alternatives disponibles et prenez des décisions en connaissance de cause.
Il se peut que des solutions soient déjà disponibles. - Tenez compte des aspects liés à la durabilité, tels que l’empreinte carbone, les émissions de gaz à effet de serre et la recyclabilité, qui deviennent de plus en plus importants.
- Une alternative ne doit pas nécessairement être une solution universelle. Envisagez plutôt de combiner plusieurs types de mesures.
Quelques mesures à prendre en compte
Substances ou mélanges alternatifs
Souvent, la substitution par une substance ou un mélange alternatif est plus facile à mettre en œuvre dans des processus de production déjà établis et peut ne nécessiter que de petits réajustements. Toutefois, évitez les substitutions regrettables en utilisant des produits de remplacement appartenant au même groupe chimique et présentant un profil toxicologique similaire. Les informations sur les propriétés chimiques, notamment la pression de vapeur, et la classification sont disponibles dans la fiche de données de sécurité de votre fournisseur et dans les bases de données chimiques spécialisées, par exemple celles de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA). Exemple : chrome (III) au lieu de chrome (VI) dans le traitement de surface du chromage décoratif.
Alternatives techniques
Les alternatives techniques permettent d’obtenir le même résultat avec un processus différent. Par exemple, l’utilisation d’un procédé physique au lieu d’un procédé chimique. Les changements de procédés nécessitent souvent l’utilisation de substances alternatives. Les propriétés du produit ou du matériau final peuvent également changer. Exemple : dépôt physique en phase vapeur (PVD) au lieu du chromage au chrome (VI) pour certains usages.
Alternatives fonctionnelles
Mettre l’accent sur la fonction du mélange ou de l’article final peut permettre d’envisager un plus large éventail d’alternatives, mais cela peut nécessiter une nouvelle conception. Une fonction spécifique peut être assurée par une solution de remplacement pour autant qu’elle soit plausible et réalisable. Exemple : remplacer le traitement de surface au chrome (VI) par une protection de la surface à l’aide d’une cire ou d’un vernis, afin d’éviter une corrosion rapide due à l’exposition à l’oxygène et à l’eau.