L’orientation
L’autorité néerlandaise du travail a élaboré un document complet destiné à fournir aux employeurs ou aux services d’inspection des conseils sur la manière d’interpréter l’étendue des obligations de recherche de solutions de remplacement pour l’utilisation de substances cancérogènes. Cette ressource propose un plan étape par étape, composé de 3 diagrammes, qui décrivent 3 situations différentes :
- La substance cancérogène est le produit final de l’entreprise ou en fait partie ;
- La substance cancérogène est une substance de traitement/substance auxiliaire ;
- La substance cancérogène est libérée involontairement au cours du processus (émission de processus).
Pour chaque étape du plan, les utilisateurs trouveront des sous-questions détaillées ainsi que des suggestions et des liens de référence.
En suivant les conseils
Après avoir lu les orientations, les entreprises seront en mesure de répondre aux principales questions, notamment
- Qu’est-ce qui justifie la nécessité d’utiliser la substance ou le procédé, et pourquoi la substitution technique est-elle irréalisable ?
- Quelles initiatives l’entreprise a-t-elle prises pour explorer les possibilités de remplacement ?
Pour l’instant, le guide n’est disponible qu’en néerlandais .
